Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD
/
CT 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT 7
COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1269350
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994
CT 7 de COMPTOIR TUILIER DU NORD

Présentation de la marque CT 7

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CT 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE. - France.

La marque CT 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT 7 est expirée depuis le 20 avril 1994.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 9 , CT 5


COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme) - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France


CABINET LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Eléments de couverture, notamment des tuiles.