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Marques déposées par la société COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA"
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ELCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELCE
COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA"

Numéro de dépôt :
92435403
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque ELCE

Déposée le 25 septembre 1992 par la société COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA" domicilié(e) Centre Commercial de Gros, Avenue de Larrieu, Bât. 2, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 801 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ELCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCE est expirée depuis le 25 septembre 2002.

COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA" a également déposé les autres marques suivantes : MIDI CAP


COMPTOIR TOULOUSAIN DE LA PAPETERIE "COMPA" - Centre Commercial de Gros, Avenue de Larrieu, Bât. 2, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 570801506


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Cartes postales illustrées, de tous formats, en noir et en couleurs