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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TEXTILE DU NORD
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MATIN, MIDI ET SOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATIN, MIDI ET SOIR
COMPTOIR TEXTILE DU NORD, TISSAGE DELESALLE, S.A.

Numéro de dépôt :
1614774
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010
MATIN, MIDI ET SOIR de COMPTOIR TEXTILE DU NORD

Présentation de la marque MATIN, MIDI ET SOIR

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TEXTILE DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATIN, MIDI ET SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TEXTILE DU NORD domicilié(e) 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES (dossier no 2169004) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société civile Cabinet ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2169004) - France.

La marque MATIN, MIDI ET SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATIN, MIDI ET SOIR est expirée depuis le 12 septembre 2010.

COMPTOIR TEXTILE DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : ISOMOUSSE , MULTIFILMS , DEL , FLANDRE AIR , PLASTIDEL , MULTIFILMS , DEL , TISSCO


COMPTOIR TEXTILE DU NORD, TISSAGE DELESALLE, S.A. - 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES (dossier no 2169004) - France


Société civile Cabinet ECREPONT - (dossier no 2169004) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2169004 - Publication au BOPI 2000-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Outils et instruments à main, entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).