les paniers percés
Présentation de la marque les paniers percés
Déposée le 9 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SUD PACIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les paniers percés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les paniers percés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les paniers percés est expirée depuis le 9 mai 2013.
COMPTOIR SUD PACIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24