KUMQUAT
Présentation de la marque KUMQUAT
Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SUD PACIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KUMQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KUMQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUMQUAT est expirée depuis le 10 mars 2008.
COMPTOIR SUD PACIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16