EAU DES ARTS
Présentation de la marque EAU DES ARTS
Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SUD PACIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DES ARTS est expirée depuis le 16 octobre 2005.
COMPTOIR SUD PACIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47