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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION
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LE CHOUCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOUCAS
COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1240514
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/06/1993

Présentation de la marque LE CHOUCAS

Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE CHOUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION domicilié(e) 2, place du marché de gros barral, 74600 SEYNOD. - France.

La marque LE CHOUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOUCAS est expirée depuis le 15 juin 1993.

COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE MELEZE , ALPES-FRAIS


COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION (SA) - 2, place du marché de gros barral, 74600 SEYNOD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Oeufs, beurres, fromages et autres produits laitiers.