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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR PLUS
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PASSION SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSION SAVEURS
COMPTOIR PLUS, SA

Numéro de dépôt :
99793907
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2029

Présentation de la marque PASSION SAVEURS

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSION SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR PLUS domicilié(e) za la pimpie, BP 36 - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR PLUS, Mme FIORESE beatrice domicilié(e) ZA LA PIMPIE, BP36 - 26120 - MONTELIER - France.

La marque PASSION SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSION SAVEURS arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

COMPTOIR PLUS a également déposé les autres marques suivantes : PASSION NATURE


COMPTOIR PLUS, SA - za la pimpie, BP 36 - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 436780456


COMPTOIR PLUS, Mme FIORESE beatrice - ZA LA PIMPIE, BP36 - 26120 - MONTELIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404624 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2019 n°2729002 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-23

Produits agricoles préparés et transformés destinés à la consommation humaine ; à savoir : viandes, poissons, volailles, fruits et légumes conservés Produits agricoles préparés et transformés destinés à la consommation humaine ; à savoir : farines, céréales pains, pâtisserie, confiseries, cafés, thés, cacao Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meneurie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.