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Marques déposées par COMPTOIR OCCIDENTAL de NEGOCE
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APILCOGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APILCOGNAC
COMPTOIR OCCIDENTAL de NEGOCE, CONSEIL et EXPORT-IMPORT de PRODUITS et TECHNIQUES

Numéro de dépôt :
92420587
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2002

Présentation de la marque APILCOGNAC

Déposée le 25 mai 1992 par COMPTOIR OCCIDENTAL de NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APILCOGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est COMPTOIR OCCIDENTAL de NEGOCE, CONSEIL et EXPORT-IMPORT de PRODUITS et TECHNIQUES, domicilié(e) Pavillon du Jardin, le Château, 56800 LOYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Guillaume DARGNIES Gérant de la Société "CONCEPT" - France.

La marque APILCOGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APILCOGNAC est expirée depuis le 25 mai 2002.


COMPTOIR OCCIDENTAL de NEGOCE, CONSEIL et EXPORT-IMPORT de PRODUITS et TECHNIQUES - Pavillon du Jardin, le Château, 56800 LOYAT - France


Monsieur Louis-Guillaume DARGNIES Gérant de la Société "CONCEPT" - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156976 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Flaconnages et conditionnements fantaisie, en verrerie, porcelaine et faience.Confiserie (à base de cognac) Cognac et liqueurs à base de cognac

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.