Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSQUET
Numéro de dépôt :
1035102
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOUSQUET
Déposée le 6 décembre 1977 par COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOUSQUET est expirée depuis le 6 décembre 1987.
COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029