(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464969.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2007.
COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1997 n°2096914 - Publication au BOPI 1997-09-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 22 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247175 - Publication au BOPI 1997-12-22
Inscription le 18 septembre 1997 - Recours en restauration n°242958 - Publication au BOPI 1997-09-18