Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIANTE
COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN (SA)

Numéro de dépôt :
1696388
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/1999

Présentation de la marque ELIANTE

Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN domicilié(e) 49 AVENUE DU LOUP, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AICARDI MARC - France.

La marque ELIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIANTE est expirée depuis le 22 août 1999.

COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN a également déposé les autres marques suivantes : ELIANTE


COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN (SA) - 49 AVENUE DU LOUP, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


AICARDI MARC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Huiles et graisses comestibles