Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIANTE
Numéro de dépôt :
13166
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Présentation de la marque ELIANTE
Déposée le 25 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « ELIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ELIANTE est expirée depuis le 25 octobre 1989.
COMPTOIR MEDITERRANEEN DU MARCHE COMMUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050