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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR méditerranéen du marché commun
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LES PROVENCIALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PROVENCIALES
COMPTOIR méditerranéen du marché commun SA

Numéro de dépôt :
3437226
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/06/2016
LES PROVENCIALES de COMPTOIR méditerranéen du marché commun

Présentation de la marque LES PROVENCIALES

Déposée le 27 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR méditerranéen du marché commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES PROVENCIALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR méditerranéen du marché commun domicilié(e) 49 AVENUE DU LOUP,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR méditerranéen du marché commun domicilié(e) 49 AVENUE DU LOUP,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVENCIALES est expirée depuis le 27 juin 2016.


COMPTOIR méditerranéen du marché commun SA - 49 AVENUE DU LOUP,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


COMPTOIR méditerranéen du marché commun - 49 AVENUE DU LOUP,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509966 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ; huiles essentielles de lavande béneficiant de l'appellation d'origine “ Huile essentielle de Lavande de Haute Provence ” ; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; depilatoires ; produits de demaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande).