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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE
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LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE
COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97709305
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE domicilié(e) Route de Montpellier - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 680 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GARANTIE CONSTANTE DE LA QUALITE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE a également déposé les autres marques suivantes : CRESPO , S , CRESPO , LES OLIVES DU MARCHE


COMPTOIR MEDITERRANEEN DE L'OLIVE – COMOLIVE, Société anonyme - Route de Montpellier - 34200 - SETE - France - SIREN 612680272


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354393 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660154 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Huiles d'olives, olives en conserves. Epices et condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.