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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MEDICAL FRANCAIS
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SAVOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOY
COMPTOIR MEDICAL FRANCAIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1657718
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque SAVOY

Déposée le 19 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MEDICAL FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MEDICAL FRANCAIS domicilié(e) Z.I. rue Lavoisier, 52800 NOGENT (dossier no 2196050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 950 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis domicilié(e) (dossier no 2196050) - France.

La marque SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOY est expirée depuis le 19 avril 2011.


COMPTOIR MEDICAL FRANCAIS (S.A.R.L.) - Z.I. rue Lavoisier, 52800 NOGENT (dossier no 2196050) - France - SIREN 401950316


GASQUET Denis - (dossier no 2196050) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196050 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246185 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243416 - Publication au BOPI 1997-09-29

Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243414 - Publication au BOPI 1997-09-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;mâchoires artificielles, membres artificiels, pivots dentaires, prothèses, implants chirurgicaux; trousses de chirurgiens ou de médecins