Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MAXITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " HAPPY HALLOWEEN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MAXITA domicilié(e) 18 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 587 107 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXITA - France.
La marque " HAPPY HALLOWEEN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR MAXITA SA - 18 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France - SIREN 587107892
MAXITA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Figurine à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Couronnes en bois avec des figurines à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Boîte en bois ou en matières plastiques, Bougeoirs non en métaux précieux ni en plaqué à savoir bougeoirs en bois, en plâtre ou en matières plastiques, Photophores non en métaux précieux ni en plaqué à savoir bougeoirs en bois, en plâtre ou en matières plastiques, Epouvantails, Personnages à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Animaux à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Sorcières à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, monstres à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Squelettes à savoir statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, représentations de fruits et légumes à savoir statuettes en bois, en cire, plâtre ou matières plastiques Figurine à savoir statuettes en céramique (terre cuite, faïence, grès, porcelaine) ou en verre Boîte en céramique (terre cuite, faïence, grés, porcelaine) ou en verre Bougeoirs non en métaux précieux ni en plaqué à savoir bougeoirs en céramique (terre cuite, faïence, grès, en porcelaine) ou en verre, Photophores non en métaux précieux ni en plaqué à savoir bougeoirs en céramique (terre cuite, faïence, grès, porcelaine) ou en verre Personnages réels ou imaginaires à savoir statuettes en céramique (terre cuite, faïence, grès, porcelaine) ou en verre Animaux à savoir statuettes en céramique (terre cuite, faïence, grès, porcelaine) ou en verre, épouvantails, squelettes à savoir statuettes en céramique (terre cuite, faïence grès, porcelaine) ou en verre, représentations de fruits et légumes à savoir statuettes en céramique (terre cuite, faïence, grès, porcelaine) ou en verre Fruits et légumes artificiels Couronnes composées de fruits, fleurs, et légumes artificiels.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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