COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3330779
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/12/2014
Présentation de la marque DOMOSIC
Déposée le 21 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOMOSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE domicilié(e) 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque DOMOSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330779.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée - 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 956500367
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580407 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Tous produits électriques courants faibles : portier phonique et vidéo interphonie. Appareils de téléphonie et péritéléphonie. Alarme intrusion. Alarme incendie. Appareils et instruments électriques pour la sonorisation, pour la vidéo surveillance, la signalisation, appareillages électriques d'automatisme d'ouverture, de contrôle d'accès, appareillages électriques destinés à permettre la réception de transmission d'image et de son par télévision, ou systèmes de vidéo surveillance. Travaux d'ingénieurs ayant trait aux produits sus énumérés, services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ayant trait aux produits sus énumérés, ainsi que les services de conseils en conception des produits sus énumérés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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