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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT
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LES DECLARATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DECLARATIONS
COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT S.A.

Numéro de dépôt :
1670734
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque LES DECLARATIONS

Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DECLARATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT domicilié(e) 13 rue de Montmorency, 75139 PARIS CEDEX 03 - France.

La marque LES DECLARATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DECLARATIONS est expirée depuis le 12 juin 2001.

COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT a également déposé les autres marques suivantes : ARGELEC , ALCLA , PLATINEL , DEVICLA , PLATINART , PLATINIEN , ZERCLAM , (Marque figurative) , STADEN , DENTOZAN


COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT S.A. - 13 rue de Montmorency, 75139 PARIS CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques