Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEAUMALIES
COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT S.A.

Numéro de dépôt :
92408919
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque LES ANNEAUMALIES

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEAUMALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT domicilié(e) 13 rue de Montmorency, 75139 PARIS CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERLET - France.

La marque LES ANNEAUMALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEAUMALIES est expirée depuis le 6 mars 2002.

COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT a également déposé les autres marques suivantes : ARGELEC , ALCLA , PLATINEL , DEVICLA , PLATINART , PLATINIEN , ZERCLAM , (Marque figurative) , STADEN , DENTOZAN


COMPTOIR LYON-ALEMAND LOUYOT S.A. - 13 rue de Montmorency, 75139 PARIS CEDEX 03 - France


M. GUERLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques