Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI STOCK
"COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N." SARL

Numéro de dépôt :
94545126
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque BATI STOCK

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BATI STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N domicilié(e) 192, 194, Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 643 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.J.F. R. LABONNE - France.

La marque BATI STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI STOCK est expirée depuis le 9 novembre 2004.

COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N a également déposé les autres marques suivantes : GRIFF LUXE , STOCK INDUSTRIEL


"COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N." SARL - 192, 194, Boulevard Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 389643669


C.E.J.F. R. LABONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Constructions et réparations