BATI STOCK
Présentation de la marque BATI STOCK
Déposée le 9 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BATI STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATI STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI STOCK est expirée depuis le 9 novembre 2004.
COMPTOIR INTERNATIONAL DE NEGOCE - C.I.N a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51