Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C
/
Mini Invasive System “ M.I.S ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mini Invasive System “ M.I.S ”
Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C. ” Sarl

Numéro de dépôt :
3244222
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Mini Invasive System “ M.I.S ” de Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C

Présentation de la marque Mini Invasive System “ M.I.S ”

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mini Invasive System “ M.I.S ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C domicilié(e) rue Louis Lépine, ALBASUD 3,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 567 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GUINOUNET “ C.H.O.C. ” domicilié(e) rue Louis Lépine, ALBASUD 3,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10


Comptoir Hospitalier Orthopédique et Chirurgical – “ C.H.O.C. ” Sarl - rue Louis Lépine, ALBASUD 3,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 309567428


Alain GUINOUNET “ C.H.O.C. ” - rue Louis Lépine, ALBASUD 3,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394906 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, implants pour la chirurgie et la médecine, particulièrement pour la chirurgie orthopédique ; articles et instruments de chirurgie, lames de scie chirurgicale, guide de coupe, vis chirurgicales, particulièrement pour les petits fragments, la chirurgie du pied et la chirurgie de la main.