ACCORD
Présentation de la marque ACCORD
Déposée le 27 avril 1978 par COMPTOIR GENERAL POUR L'EQUIPEMENT AGRICOLE ET INDUSTRIEL "C.O.G.E.A.I." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 27 avril 1988.
COMPTOIR GENERAL POUR L'EQUIPEMENT AGRICOLE ET INDUSTRIEL "C.O.G.E.A.I." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049