COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
97676464
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2017
Présentation de la marque SHISENDO
Déposée le 28 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHISENDO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs domicilié(e) Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364058) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORRENBERGER Jacques domicilié(e) 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364058) - 33000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle - Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364058) - 33700 - France - SIREN 423420082
HORRENBERGER Jacques - 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364058) - 33000 - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2364058 - Publication au BOPI 2007-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°460770 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°460769 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268598 - Publication au BOPI 1998-12-16
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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