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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs
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COMPTOIR FRANCAIS DU THE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPTOIR FRANCAIS DU THE
COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97681732
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017

Présentation de la marque COMPTOIR FRANCAIS DU THE

Déposée le 4 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR FRANCAIS DU THE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs domicilié(e) Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364057) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORRENBERGER Jacques domicilié(e) 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364057) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR FRANCAIS DU THE est expirée depuis le 4 juin 2017.

COMPTOIR FRANCAIS DU THEs a également déposé les autres marques suivantes : Infusion de fruits Méditerranée , Thé L'étoile du 25 , Mélange Le Quatre Heures , Thé des Vacances , Mélange Fleurs de la Jungle , Mélange Guruchka , Mélange Entre Parenthèses , COMPTOIR DU THE , MELANGE ANAPURNA , Mélange Connivence


COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle - Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364057) - 33700 - France - SIREN 423420082


HORRENBERGER Jacques - 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364057) - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285805 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2364057 - Publication au BOPI 2007-04-12

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes consevés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, boîtes en verre; figurines en porcelaine ou en verre; mosaïques en verre non pour la construction; opalines; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.