COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
97676462
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2017
Présentation de la marque COMPTOIR DU THE
Déposée le 28 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMPTOIR DU THE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THEs domicilié(e) Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364059) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORRENBERGER Jacques domicilié(e) 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364059) - 33000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DU THE Société par actions simplifiée unipersonnelle - Parc Cadera Sud Batiment P 2,33700 MERIGNAC (dossier no 2364059) - 33700 - France - SIREN 423420082
HORRENBERGER Jacques - 7 cours Pasteur,33000 BORDEAUX (dossier no 2364059) - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285805 - Publication au BOPI 1999-10-04
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2364059 - Publication au BOPI 2007-04-12
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: boîtes en verre; figurines en porcelaine ou en verre; mosaïques en verre non pour la construction; opalines; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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