Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé®
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé®
COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique
Numéro de dépôt :
3180253
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
Présentation de la marque Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé®
Déposée le 16 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 423420082
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 8 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527164 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-08
Renouvellement avec limitation le 22 mars 2012 n°2494983 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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