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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce
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PORCELAINE DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, ROUMANIE ET UKRAINE CTMU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, ROUMANIE ET UKRAINE CTMU
Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce - SARL

Numéro de dépôt :
95592945
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PORCELAINE DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, ROUMANIE ET UKRAINE CTMU

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, ROUMANIE ET UKRAINE CTMU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce domicilié(e) 35 rue des Chantiers, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CFTEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ET VERRERIES DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, ROUMANIE ET UKRAINE - CTMU , CRISTALLERIES ROYALE DE TRANSYLVANIE, MOLDAVIE, UKRAINE ET SLOVAQUIE CTMV


Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce - SARL - 35 rue des Chantiers, 78000 Versailles - France


SARL CFTEC - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319268 - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 2001-03-28

PORCELAINE Verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Coutelleries, fourchettes et cuillers, produit en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joailleries, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.