COMPTOIR FRANCAIS DE LA QUINCAILLERIE – COFAQ, Société coopérative à forme anonyme
Numéro de dépôt :
3455031
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2026
Présentation de la marque MASTERPRO Si Pro, Si Proche!
Déposée le 5 octobre 2006 par la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA QUINCAILLERIE – COFAQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASTERPRO Si Pro, Si Proche! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA QUINCAILLERIE – COFAQ domicilié(e) 1 rue des Transporteurs, Pole République secteur 1 - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 880 888 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
La marque MASTERPRO Si Pro, Si Proche! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455031.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA QUINCAILLERIE – COFAQ, Société coopérative à forme anonyme - 1 rue des Transporteurs, Pole République secteur 1 - 86000 - POITIERS - France - SIREN 325880888
TEN FRANCE SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL - 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630081 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.
Machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie ; machines à laver ; machines à vapeur ; broyeurs (machines) ; robots (machines) monte-charge ; et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses pour les oeufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments électriques, à savoir : fers à souder électriques, fers à repasser électriques, transformateurs, outillage électroportatif électrique, scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.
Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) – essuie-mains en papier – mouchoirs de poche en papier – papier hygiénique – serviettes à démaquiller en papier – filtres à café en papier – linge de table en papier – sacs à ordure en papier – cartonnages – sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier – tubes en carton – papier pour appareils enregistreurs ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques.
Meubles, glaces – miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : – boîtes en bois ou en matières plastiques – bouchons non métalliques – caisses en bois ou en matières plastiques – chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons – chevilles non métalliques – cintres pour vêtements – corbeilles non métalliques – distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) – échelles en bois, ou en matières plastiques – figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques – niches pour animaux d'intérieur – parcs pour bébés – patères (crochets) pour vêtements, non métalliques – plateaux de tables – porte-parapluies – porte-revues – rayonnages – récipients d'emballage en matières plastiques – stores d'intérieur à lamelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ou motorisés ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : – boîtes en verre – bougeoirs non en métaux précieux – cache-pot non en papier – figurines en porcelaine ou en verre – mosaïques en verre non pour la construction – opalines – vases non en métaux précieux – vaisselle non en métaux précieux – verres (récipients) – flacons non en métaux précieux – porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux – poudriers non en métaux précieux – pulvérisateurs de parfum – vaporisateurs à parfum.
Cordes, filets, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : – sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles – sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; terreaux ; tourbes ; écorces ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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