Marque expirée - Marque en non vigueur

Toutcomptefait
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3505594
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
Toutcomptefait de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque Toutcomptefait

Déposée le 8 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toutcomptefait »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 16-18, Route Ouest du Môle No 1,92622 GENNEVILLIERS cedex - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutcomptefait est expirée depuis le 8 juin 2017.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Société Anonyme - 16-18, Route Ouest du Môle No 1,92622 GENNEVILLIERS cedex - 92622 - France - SIREN 387838170


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, aérosols pour rafraîchir l'haleine, huiles d'amande, lait d'amande à usage cosmétique, savons d'amande, ambre (parfumerie), préparations cosmétiques pour l'amincissement, shampooings pour animaux de compagnie, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres à barbe (antiseptique), savons à barbe, teinture pour la barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, crèmes pour blanchir la peau, bois odorants, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, lotions capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teinture pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, cire à épiler, cire à moustaches, eau de cologne, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crèmes cosmétiques, pâtes pour cuir à rasoir, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrices, dépilatoires, savons désinfectants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eau de cologne, eau de lavande, eau de senteur, eaux de toilette, encens, produits épilatoires, huiles essentielles, huiles éthérées, extraits de fleurs (parfumerie), fards, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, musc (parfumerie), ongles postiches, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, savons contre la transpiration des pieds, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, serviettes imprégnées de lotions, cosmétiques, shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette ; papier abrasif, pierres à adoucir, amidon (apprêt), produits anti-rouille pour l'enlèvement de la rouille, assouplisseurs, matières à astiquer, produits chimiques pour l'avivage des couleurs, savons d'avivage, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchiment (lessive), produits pour blanchir le cuir, sels pour blanchir, soude pour blanchir, colorants pour le blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cires pour la blanchisserie, bleu de lessive, produits pour faire briller, cirage pour chaussures, crèmes pour chaussures, cires à parquets, cires à polir, cires pour la blanchisserie, colorants pour la lessive et le blanchissage, produits pour enlever les couleurs, craies pour le nettoyage, crèmes à polir, crèmes pour le cuir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, produits contre l'électricité statique à usage ménager, émeri, papier émeri, toiles émeri, encaustiques, matières à essanger le linge, essence de térébenthine (produits de dégraissage), huiles de nettoyage, lessive, produits pour parfumer le linge, produits pour lisser, produits de nettoyage à sec, produits de nettoyage, papier à polir, produits pour le nettoyage des papiers peints, pierres à polir, pierres ponce, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier d'armoires (parfumé ou non), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies, classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire, tablettes à écrire, modèles d'écriture, gommes à effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, matériels d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table (en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, papier hygiénique, pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste, presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier, sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs, tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour le dessin.

Alpenstocks, sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, peaux d'animaux, bandoulières (courroies) en cuir, bâtons d'alpinistes, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisées, sacs de campeurs, cannes, cannes sièges, carnassières, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, habits pour animaux, havresacs, laisses, malles, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils (vides), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), valises.

Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, casques de son de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, colles, faux colles, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).

Pistolets à air (jouets), amorces pour pistolet (jouets), jouets pour animaux domestiques, jeux d'anneaux, décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, farces-attrape, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, boules de jeu, bulles de savons (jouets), cannes de majorettes, masques de carnaval, cartes à jouer, cerfs-volants, chambres de poupées, confettis, jeux de construction, appareils de culture physique, jeux de dames, jeux de dominos, jeux d'échecs, filets à papillons, fléchettes, hochets, jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utiliser seulement avec récepteur de télévision, jouets, kaléidoscopes, lits de poupées, ma joncs, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, peluches (jouets), pinatas, poupées, vêtements de poupées, puzzles, jeu de quilles, jeux de société, trottinettes, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets).