Déposée le 10 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT CONTE FEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 16-18 Route Ouest du Môle No 1 - 92622 - GENNEVILLIERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUT CONTE FEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société Anonyme - 16-18 Route Ouest du Môle No 1 - 92622 - GENNEVILLIERS cedex - France - SIREN 387838170
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2179817 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436860 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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