Déposée le 1 août 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUT CONTE FÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 16-18 Route Ouest du Môle No 1 - 92622 - GENNEVILLIERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUT CONTE FÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société Anonyme - 16-18 Route Ouest du Môle No 1 - 92622 - GENNEVILLIERS cedex - France - SIREN 387838170
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436859 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huile d'amande douce, huiles essentielles, Eau de Cologne, eaux et laits de toilette, serviettes imprégnées de lotion ou de lait pour la toilette, shampooings pour bébés, talc pour la toilette, bain moussant, sels de bain non à usage médical, huiles pour le bain. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, cartables, sacoches (vides), sacoches pour porter les enfants, porte-bébé, sacs à main, sacs (vides) pour le transport des objets de toilette d'enfants, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, sacs pour le rangement des jouets, sacs à langer, sacs de voyage, sacs repas, sacs à dos, ombrelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles de literie (à l'exception du linge), parcs pour bébés, transatlantiques pour bébés et jeunes enfants, paniers en osier, plans à langer (meubles). Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, dessus de lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain, et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtements (habillement), notamment vêtements pour enfants, peignoirs, sorties de bain et bonnets de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, couches-culottes, bavoirs non en papier. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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