Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
/
TOUT COMPTE FAIT...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT COMPTE FAIT...
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94541417
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2024

Présentation de la marque TOUT COMPTE FAIT...

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT COMPTE FAIT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TOUT COMPTE FAIT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT COMPTE FAIT... est expirée depuis le 8 janvier 2024.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SA à conseil d'administration - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 387838170


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 12 janvier 2000 - Concession de licence n°293315 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256701 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2549137 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].