COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SA à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3268145
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2024
Présentation de la marque tout compte fait
Déposée le 13 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « tout compte fait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque tout compte fait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SA à conseil d'administration - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 387838170
INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547813 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, d'écoliers ; coffret destinés à contenir des affaires de toilettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir). Tissus et produits textile, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer ; porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtements (habillement). Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) ; fourrures synthétiques (vêtements) ; articles de layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, chapellerie, corsets, ganterie, chaussettes, chaussons ; sous vêtements. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'excursion des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour Noël ; balles ou ballons de jeux ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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