Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCF by tout compte fait
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Numéro de dépôt :
3181017
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
TCF by tout compte fait de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque TCF by tout compte fait

Déposée le 23 août 2002 par la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCF by tout compte fait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 30 RUE RASPAIL,93120 LA COURNEUVE CEDEX - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Valérie VUIBLET domicilié(e) 30 RUE RASPAIL,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France.

La marque TCF by tout compte fait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCF by tout compte fait est expirée depuis le 23 août 2012.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE - 30 RUE RASPAIL,93120 LA COURNEUVE CEDEX - 93120 - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Valérie VUIBLET - 30 RUE RASPAIL,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Tissus et produits textiles, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtements (habillement) , articles de layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, chapellerie, corsets, ganterie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].