Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.F. STOCK
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95584751
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque T.C.F. STOCK

Déposée le 16 août 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.F. STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 68, Rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque T.C.F. STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.F. STOCK est expirée depuis le 16 août 2005.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Société Anonyme - 68, Rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Meubles; glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives non en matières textiles; buste en bois ou en matières plastiques; mobiles; objets d'art; statues en bois ou en matières plastiques, cire ou plâtre; anneaux de rideaux; boîtes en bois ou en matière plastique; crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes; échelles en bois ou matières plastiques; embrasses non en matières textiles; éventails; galets pour rideaux; garnitures de fenêtres et de meubles non métalliques; garnitures de portes; patères pour vêtements non métalliques; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues, porte de meubles, parcs pour bébés; présentoirs; rails pour rideaux; rayonnages; rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques; rubans de bois;stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroches-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tringles de rideaux; caisse en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; mannes; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie; barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux pour barils non métalliques; auges à mortier non métalliques; bâtis de machines à calculer et à caisse enregistreuse; bobine en bois; bustes pour tailleur; dévidoirs non mécaniques; écriteaux en bois ou en matières plastiques; hampes; hanches d'outils; mannequins; marchepieds non métalliques; palettes de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; perches non métalliques; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; tablettes pour machines à écrire; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques;rivets non métalliques; tampons non métalliques; vis non métalliques; ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée, bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écaille; écaille d'huître; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'Inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matières à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].