Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Numéro de dépôt :
3181019
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
T de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque T

Déposée le 23 août 2002 par la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 30 RUE RASPAIL,93120 LA COURNEUVE CEDEX - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Valérie VUIBLET domicilié(e) 30 RUE RASPAIL,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 23 août 2012.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE - 30 RUE RASPAIL,93120 LA COURNEUVE CEDEX - 93120 - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Valérie VUIBLET - 30 RUE RASPAIL,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Tissus et produits textiles, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtements (habillement) , articles de layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, chapellerie, corsets, ganterie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].