Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIX GOURMAND 100 % pur délice
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3187462
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
PRIX GOURMAND 100 % pur délice de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque PRIX GOURMAND 100 % pur délice

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIX GOURMAND 100 % pur délice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PRIX GOURMAND 100 % pur délice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIX GOURMAND 100 % pur délice est expirée depuis le 2 octobre 2022.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, SOCIÉTÉ ANONYME - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 387838170


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514959 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes pour emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matériel pour les artistes ; pinceaux matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage ; à savoir : sacs, sachet, films et feuilles ; caractère d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) , articles layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, chapellerie, corsets, gants Tissus, couvertures de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.