Déposée le 9 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITSPETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) MOLE No 1, 16/18 ROUTE OUEST DU - 92622 - GENEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque PETITSPETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société anonyme - MOLE No 1, 16/18 ROUTE OUEST DU - 92622 - GENEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 387838170
INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Cirages, détachants, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; crèmes pour chaussures ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête (habillement), bas ; collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couches en matières textiles, couvre-oreilles (habillement), cravates, langes en matières textiles, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tabliers (vêtements).
Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; diffusion de messages publicitaires et promotionnels sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; publicité par publipostage direct ; relations publiques ; services de marketing ; études de marché ; services de publicité en matière de marketing direct ; services de conseils en publicité et marketing ; services de conseil en marketing commercial ; services de recherches et d'analyses de marché ; planification et réservation de plages et espaces publicitaires ; régie publicitaire ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, services d'organisation de salons, foires, expositions et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services de vente par correspondance et de vente au détail et regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, pour la préparation de boissons, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques compacts, CD-ROMs, DVD-ROMs, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, balances (pèse-bébés), flotteurs pour la natation, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux de dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de chevet, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, poussettes, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale tête pour véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, papier et carton à savoir brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, catalogues, catalogues de jouets, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons entendus comme cachets en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions constitués en papier, affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs entendus comme matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau excepté les meubles, matériel d'instruction et d'enseignement excepté les appareils, pellicules en matière plastique pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, matériel de peinture, à savoir boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux, modèles de broderie, vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête (habillement), bas, collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couches en matière textile, couvre-oreilles (habillement), cravates, langes en matière textile, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements), jeux, jouets, jouets premier âge, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) jeux d'extérieurs pour bébés et enfants, jouets de bain, articles de plages, à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; cirages, détachants, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; crèmes pour chaussures ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; services d'établissement de listes de naissance et de baptême (service commercial).
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