Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECCA GIRLS
COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE S.A.

Numéro de dépôt :
99825969
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque PECCA GIRLS

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECCA GIRLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE domicilié(e) 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France.

La marque PECCA GIRLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECCA GIRLS est expirée depuis le 18 novembre 2009.

COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE S.A. - 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404522 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329595 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : cendriers pour fumeur, étuis à cigarettes, fume-cigarettes ; boîtes en matériaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.