Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Numéro de dépôt :
3417498
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
Marque figurative de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 2006 par la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 30 rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Judith BENHAMOU domicilié(e) 30 Rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2016.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE - 30 rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Mme Judith BENHAMOU - 30 Rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; étiquettes en papier ; papier à lettre et faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits, cartes postales ; décalcomanies, pâte à modeler ; classeurs ; crayons ; affiches ; albums ; cartes ; cahiers ; livres ; journaux ; enseignes en papier ou en carton ; prospectus ; brochures ; calendriers, instruments d'écritures ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; bavoirs en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) et feuille pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques).Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles, valises, cartables, sacoches (vides), sac pour porter les enfants, sacs à main, sacs (vides) pour le transport des objets de toilette, coffrets et trousse destinés à contenir des articles de toilettes, sacs de rangement pour les jouets, sac à langer ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, portes-documents, trousse de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes, d'écoliers, sac de plage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir).Tissus et produits textile, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette.Vêtement (habillement) à savoir caleçon de bain, costumes de bain, maillot de bain, peignoirs de bain, bas, mi-bas, chaussettes, collants, bavettes et bavoirs non en papier, blouses, tabliers, bodies (justaucorps), culottes, slips, bonneterie, caleçons, corsaires, cyclistes, shorts, bermudas, pantalons, jupes, jupes-culottes, jupons, robes, chandails, tricots, chemises, chemisettes, chemisiers, pull-overs, sous-pulls, polos, gilets, sweat-shirts, t-shirts, débardeurs, robes de chambres, chemises de nuit, pyjamas, manteaux, vestes, parkas, blousons, paletots, pardessus, combinaisons (vêtements), doudounes, anoraks, vareuses, imperméables ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) ; fourrures synthétiques (vêtements) ; articles de layettes ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, nommément souliers de bain, bottes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, sandales ; articles de bonneterie nommément bandanas (foulards), bonnets, bérets, casquettes, chapeaux ; brettelles, ceintures (habillement), châles, écharpe ; foulards, paréos, gants (habillement), mitaines, jambières ; sous vêtements.Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis ; balles ou ballons de jeux ; jeux de cartes ou de tables ; cerfs volant, peluches, poupées, marionnettes, figurines (jouets) ; mobiles (jouets) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Decorations pour arbres de noël (à l'exception d'éclairage).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].