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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE
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LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT
COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE S.A.

Numéro de dépôt :
97690779
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE domicilié(e) 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France.

La marque LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOUT COTON DE TOUT COMPTE FAIT est expirée depuis le 5 août 2007.

COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE S.A. - 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbre de Noel, le tout en coton. - vêtements en coton, chaussures en coton, chapellerie en coton.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].