Déposée le 3 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PRIX FUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 30 rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET domicilié(e) 30, rue Raspail,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France.
La marque LES PRIX FUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Société Anonyme - 30 rue Raspail,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 387838170
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - 30, rue Raspail,93126 LA COURNEUVE CEDEX - 93126 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers, instruments d'écritures ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastiques). Tissus et produits textile, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtement (habillement). Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) ; fourrures synthétiques (vêtements) ; articles de layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, ch.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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