Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAMILLE TOUT COMPTE FAIT...
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE S.A.

Numéro de dépôt :
97698079
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque LA FAMILLE TOUT COMPTE FAIT...

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FAMILLE TOUT COMPTE FAIT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France.

La marque LA FAMILLE TOUT COMPTE FAIT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE TOUT COMPTE FAIT... est expirée depuis le 3 octobre 2007.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE S.A. - 68, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 387838170


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE Valérie VUIBLET - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Meubles, glaces (miroirs), cadres; boîte, caisses, cintres, écrins, échelles, figurines, mobiles, parcs pour bébé, patères, plateaux, porte-parapluie, porte-revue, présentoirs, rayonnages en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].