Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94529243
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2024

Présentation de la marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2024.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société anonyme - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 387838170


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270400 - Publication au BOPI 2004-08-06

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357854 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561651 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-06-27

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.