Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3308043
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2024
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE de COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Présentation de la marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Déposée le 6 août 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE arrivera à expiration en date du 6 août 2024.

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE, Société anonyme - 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 91300 - MASSY - France - SIREN 387838170


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2563706 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessivier ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, cosmétiques, huile d'amande douce, huiles essentielles, eau de Cologne, eaux et laits de toilette, serviettes imprégnées de lotion ou de lait pour toilette lotions pour les cheveux, dentifrices, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de maquillage, pour les yeux, fards et mascaras, parfums d'ambiance, désodorisants d'atmosphère. Joaillerie ; articles de bijouterie, bagues, boucles d'oreilles, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, colliers, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie, montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, d'écoliers ; coffret destinés à contenir des affaires de toilettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir). Tissus et produits textile, à savoir : couvertures de lits et de tables, housses de matelas à langer, porte-bébé en tissu, linge de table, inge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toiles à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lit, nids d'ange, linge de toilette et de bain et notamment serviettes de toilette et gants de toilette. Vêtement (habillement). Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) ; fourrures synthétiques (vêtements) ; articles de layettes ; articles de bonneterie, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, corsets, ganterie, chaussettes, chaussons ; sous vêtements. Dentelles et borderies, rubans et lacets ; boutons, crochet et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie : perruques, attaches et agrafes ou fermetures pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux) serre-tête ; articles décoratif pour la chevelure. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exclusion des vêtements, chaussures et tapis ; balles ou ballons de jeux ; ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Décoration pour Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].