Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE (C.F.M
/
DOLCE DOLL'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCE DOLL'S
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE (C.F.M.) - S.A.

Numéro de dépôt :
93486695
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque DOLCE DOLL'S

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE (C.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCE DOLL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE (C.F.M domicilié(e) 8, Bis Rue Dieu, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK DE WATRIGANT - France.

La marque DOLCE DOLL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCE DOLL'S est expirée depuis le 7 octobre 2003.


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE (C.F.M.) - S.A. - 8, Bis Rue Dieu, 75010 PARIS - France - SIREN 387838170


CABINET PATRICK DE WATRIGANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404522 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329595 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.