Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) comptoir européen des affaires
/
FOTO TRANSFERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOTO TRANSFERT
comptoir européen des affaires, sarl

Numéro de dépôt :
4196323
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2025
FOTO TRANSFERT de comptoir européen des affaires

Présentation de la marque FOTO TRANSFERT

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) comptoir européen des affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOTO TRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) comptoir européen des affaires domicilié(e) l'arche des affaires, 1 impasse du vert galant - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comptoir européen des affaires, Mme. NATHALIE PEYRETTE LACAMPAGNE domicilié(e) l'arche des affaires, 1 impasse du vert galant - 64230 - LESCAR - France.

La marque FOTO TRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTO TRANSFERT arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.


comptoir européen des affaires, sarl - l'arche des affaires, 1 impasse du vert galant - 64230 - LESCAR - France


comptoir européen des affaires, Mme. NATHALIE PEYRETTE LACAMPAGNE - l'arche des affaires, 1 impasse du vert galant - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; prospectus ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure.