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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU ROULEMENT
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BELFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELFRANCE
COMPTOIR DU ROULEMENT, DE LA TRANSMISSION ET DU CARDAN "C.R.T.C.", 61, rue de la Fontenelle, COLLEVILLE MONTGOMERY, 14880 HERMANVILLE SUR MER (S.A.R.L.).

Numéro de dépôt :
1222223
Date de dépôt :
30/06/1982
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
30/06/1992

Présentation de la marque BELFRANCE

Déposée le 30 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU ROULEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « BELFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DU ROULEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEPELTIER Yves - France.

La marque BELFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFRANCE est expirée depuis le 30 juin 1992.


COMPTOIR DU ROULEMENT, DE LA TRANSMISSION ET DU CARDAN "C.R.T.C.", 61, rue de la Fontenelle, COLLEVILLE MONTGOMERY, 14880 HERMANVILLE SUR MER (S.A.R.L.). - France


Maître LEPELTIER Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

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