Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAUX & CHEMINS
Comptoir du Haut Fenouillèdes

Numéro de dépôt :
3262611
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
CHEVAUX & CHEMINS de Comptoir du Haut Fenouillèdes

Présentation de la marque CHEVAUX & CHEMINS

Déposée le 12 décembre 2003 par Comptoir du Haut Fenouillèdes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVAUX & CHEMINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est Comptoir du Haut Fenouillèdes domicilié(e) 66130 Montalbo le Château - 66130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir du Haut Fenouillèdes C/o A. Palacios domicilié(e) 66130 Montalbo le Château - France.

La marque CHEVAUX & CHEMINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAUX & CHEMINS est expirée depuis le 12 décembre 2013.


Comptoir du Haut Fenouillèdes - 66130 Montalbo le Château - 66130 - France


Comptoir du Haut Fenouillèdes C/o A. Palacios - 66130 Montalbo le Château - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

• organisation de voyages. • location de chevaux. • activités sportives et culturelles. • services de loisirs. • publication de livres. • organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. • dressage d'animaux. • éducation. • restauration (alimentaire). • hébergement temporaire. • pension pour animaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.